Index

danger: Services : Dangers naturels

dangers: Publication : Règlement intercommunal et statuts du CSI

DD: Themes : Durabilité

décharge: Service/prestation : Subventions - Biodéchets de la restauration

dechet: Services : Environnement Publication : Règlement sur la gestion des déchets Service/prestation : Subventions - Biodéchets de la restauration

déchet: Service en ligne : Plan de gestion des déchets de chantier Publication : Règlement sur la gestion des déchets

déchet gestion: Themes : Gestion des déchets

déchèterie: Themes : Gestion des déchets

dechets: Publication : Règlement sur la gestion des déchets

déchets: Publication : Règlement sur la gestion des déchets Services : Travaux publics

dechetterie: Service/prestation : Subventions - Biodéchets de la restauration

déchetterie: Themes : Gestion des déchets

décision: Publication : Décision du Grand Conseil concernant la fusion des communes municipales et bourgeoisiales de Bagnes et Vollèges

Décisions: Rubrique : Décisions

declaration: Service en ligne : Formulaire de déclaration du nombre d’unités de raccordement (LU)

déclaration: Service en ligne : Formulaire de déclaration du nombre d’unités de raccordement (LU)

découverte: Services : Musée et patrimoine

Découvrir: Rubrique : Découvrir

défense: Publication : Règlement sur la distribution d'eau potable

délivre: Service/prestation : Demande d'une attestation

demande: Service/prestation : *Demande de renseignement Service en ligne : Demande d'autorisation de construire - compétence communale Service/prestation : Demande d'une attestation Service en ligne : Demande de renseignement Service en ligne : Nouveaux logements soumis à une restriction d'utilisation - Etablissement d'hébergement organisé Service en ligne : Nouveaux logements soumis à une restriction d'utilisation - Logement assimilé à une résidence principale Service en ligne : Nouveaux logements soumis à une restriction d'utilisation - Logement en résidence principale Service en ligne : Nouveaux logements soumis à une restriction d'utilisation - Résidence principale et logement affecté à l'hébergement touristique Service en ligne : Zones réservées - Demandes de renseignement

Démarches liées à vos constructions: Rubrique : Démarches liées à vos constructions

Démarches liées à votre construction: Rubrique : Démarches liées à votre construction

déménagement: Service en ligne : Annonce d'arrivée Service en ligne : Annonce de départ pour les employés (permis L et annonces) Service/prestation : Arriver, partir et déménager Service en ligne : Déménagement à l'intérieur de la Commune

demolition: Themes : Lois, ordonnances et jurisprudences

démolition: Themes : Lois, ordonnances et jurisprudences

dénonciation: Service/prestation : Dénonciation pour violation de mise à ban

départ: Service en ligne : Annonce de départ pour les employés (permis L et annonces) Service/prestation : Arriver, partir et déménager Themes : S'établir

dérogation: Service en ligne : Demande de dérogation pour des feux en plein air

détail: Service en ligne : Demande d'une autorisation pour le commerce de détail de boissons alcoolisées

developpement: Themes : Durabilité

développement: Themes : Curala - Espaces de vie Autre : Programme de législature 2021-2024

Développement économique: Rubrique : Développement économique

directive: Publication : Directive d'utilisation des salles communales Publication : Directive des mérites culturels et sportifs Publication : Directive des subventions aux sociétés culturelles et sportives Publication : Directive pour favoriser l'accès des sportifs à un statut professionnel Publication : Directive relative à l'organisation des études surveillées

Directive: Publication : Directive de la bibliothèque de Bagnes Publication : Directive pour les manifestations Publication : Directives d'utilisation de l'Espace Saint-Marc

distance: Service/prestation : Subventions - Raccordement au chauffage à distance

distinction: Publication : Directive des mérites culturels et sportifs

Distribution: Publication : Règlement sur la distribution d'eau potable

docteur: Organisation : Maison de la Santé du Grand Entremont

documentation: Services : Culture

documents: Service/prestation : Demande d'une attestation Service en ligne : Demande d’accès à des documents officiels et demande de copie des anciennes décisions

Documents: Rubrique : Documents

Documents officiels: Rubrique : Documents officiels

doléances: Service en ligne : Félicitations, réclamations et propositions

domaine: Themes : Utilisation du domaine communal

domicile: Service en ligne : Annonce d'arrivée Organisation : ASDR, Aide et Service à Domicile Organisation : Association La Sève Service en ligne : Formulaire d'attestation de logement Organisation : Gentianes Group Sàrl Organisation : Pro Senectute Entremont Organisation : SBV Médical Sàrl

dossiers: Service en ligne : Demande d’accès à des documents officiels et demande de copie des anciennes décisions

doute: Service/prestation : *Demande de renseignement Service en ligne : Demande de renseignement

droit: Themes : Intégration & naturalisation Services : Juridique

droits: Publication : Règlement sur le prélèvement des droits de mutation communaux additionnels

durabilité: Services : Délégué/es Themes : Innovation et startups Publication : Règlement sur le fonds communal d'entretien durable des forêts

Durabilité: Rubrique : Durabilité

durable: Themes : Durabilité Publication : Règlement sur le fonds communal d'entretien durable des forêts

dysfonctionnement: Services : Système de contrôle interne (SCI)